Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE
/
Construire pour nos enfants et les générations futures.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Construire pour nos enfants et les générations futures.
S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
3456640
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2016
Construire pour nos enfants et les générations futures. de DOMOBOIS INDUSTRIE

Présentation de la marque Construire pour nos enfants et les générations futures.

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Construire pour nos enfants et les générations futures. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOBOIS INDUSTRIE domicilié(e) La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN domicilié(e) La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Construire pour nos enfants et les générations futures. est expirée depuis le 12 octobre 2016.

DOMOBOIS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE INTEMPORELLE , OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON , "L'âge de pierre est révolu" , Le bonheur est dans le bois , OSSABOIS, La Nature Faite Maison , LIGNE TRADITION , LIGNE TENDANCE , Construire autrement , L'art et la matière, l'art et la manière.


S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE - La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France - SIREN 392089934


S.A. DOMOBOIS INDUSTRIE M. Emile JULIAN - La Pra,42440 ST JULIEN LA VETRE - 42440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514469 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Construction à ossature bois : – maisons individuelles. – chalets. – habitats légers de loisirs. – résidences de tourisme. – bâtiments professionnels.

Montage et assemblage de charpentes et d'ossatures.